Sommaire :
- Définitions
Les termes employés se définissent ainsi :
- « La société » ; « nous » ; « nos » : termes désignant la société Novelis dans son ensemble
- « Internaute » : tout visiteur du présent Site.
- « Contenu » : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site (textes, images, vidéos, sons)
- « Site » : site internet édité par la société Novelis – dans toutes ses traductions – et accessible via l’url https://smartroby.com/
- « Données à caractère personnel » : informations permettant d’identifier de manière directe ou indirecte l’internaute.
- « Règlementation relative à la protection des données à caractère personnel » : corpus législatif et règlementaire composé ainsi :
- Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel des personnes physique (ci-après « RGPD »)
- Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 dans sa dernière version en vigueur (ci-après « LIL)
- Objectif du site
Les contenus figurant sur le Site ont pour objectif de fournir une information concernant l’ensemble des produits de Novelis.
Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
- Propriété intellectuelle
Novelis est titulaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les contenus du Site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site est interdite sauf pour une utilisation personnelle et non commerciale.
- Liens hypertextes
Des liens renvoyant vers des pages Web tierces sont présents sur le site. Novelis, n’exerce aucun contrôle sur ces derniers et leur présence n’implique aucune approbation ou soutien de la société à l’égard des publications présentes sur ces sites
Nous déclinons ainsi toute responsabilité quant aux conditions d’accès à ces sites, ainsi qu’à leur contenu, et leur politique de traitement des données personnelles.
- Responsabilité
Les contenus du Site sont fournis « en l’état ». Aucune obligation de résultat n’incombant à Novelis, la société ne saurait garantir un accès et une sécurité absolue.
Toute action en responsabilité à l’égard de Novelis se pourrait être fondé que sur la démonstration d’une faute de sa part.
La société ne peut être tenue responsable des faits suivants :
- Les dommages de toute natures causés par l’accès au site
- L’indisponibilité partielle ou totale d’accès au Site lorsque celle-ci est causé par des opérations de maintenance ou de mise à jour.
- L’incompatibilité du terminal de l’internaute avec le Site
- Garanties
Compte tenu de la complexité des technologies mises en œuvre, Novelis ne peut garantir une accessibilité permanente au Site.
Toutes les informations présentes sur le site sont à titre informatifs. Aucune responsabilité pour erreur ou omission concernant les contenus du Site ne saurait être reconnue à Novelis.
Novelis se réserve le droit de modifier les contenus présents sur le Site à tout moment sans préavis.
En tout état de cause, vous êtes seuls responsables de l’utilisation et de la navigation sur le site. L’utilisation du site doit être conforme aux lois, règles et règlementations en vigueur en France.
- Dispositions diverses
Les présentes conditions générales d’utilisation entrent en vigueur à la date de publication et de mise à jour indiqué en haut de la page.
Les présentes conditions générales d’utilisation du site et tout litige qui surviendrait de son utilisation sont régis par les lois françaises. A défaut de règlement amiable, seuls les tribunaux de Paris sont compétents.
Le contenu présent sur le site est conforme à la règlementation et la législation en vigueur en France au moment de leur publication et/ou mise à jour. Vous devez vous conformer aux règles applicables dans le pays dans le pays dans lequel vous résidez et/ou à partir duquel vous naviguer sur le Site.
Pour toute questions complémentaires vous pouvez nous contacter par les moyens suivants :
- Par le formulaire présent sur le site
- Par voie postale : Novelis SAS – 40 avenue des Terroirs de France, 75012 Paris
- Par mail : info@novelis.io